|
ARTICLE 1. IDENTIFICATION
Editeur : - S.A.S SODEHPAC
- H�tel Restaurant Le PAVILLON CARINA
27 ch de Chabanas 05000 GAP - T�l. 04 92 52 02 73
- France
Directeur de publication : Jacques Bannwarth
H�bergeur : OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix � France
ARTICLE 2. DONN�ES PERSONNELLES
Ce site a �t� d�clar� aupr�s de la CNIL sous le num�ro : d�claration en cours
En application de la loi n�78-17 du 6 janvier 1978 relative � l'informatique, aux fichiers et aux libert�s, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'acc�s (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des donn�es le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifi�es, compl�t�es, clarifi�es, mises � jour ou effac�es les informations le concernant qui sont inexactes, incompl�tes, �quivoques, p�rim�es, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits : - en �crivant � : S.A.S SODEHPAC H�tel Restaurant Le PAVILLON CARINA 27 ch de Chabanas 05000 GAP
Les liens hypertextes mis en �uvre en direction d�autres sites ne sauraient engager la responsabilit� du PAVILLON CARINA celle ci n�exer�ant aucun contr�le sur le contenu de ces sites.
Le PAVILLON CARINA met tout en �uvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, Le PAVILLON CARINA ne saurait garantir aux internautes l�exactitude, la compl�tude et l�actualit� des informations fournies ainsi que la disponibilit� de ces outils. En cons�quence, la responsabilit� du PAVILLON CARINA ne pourra �tre engag�e du fait de l�utilisation des informations fournies et/ou des outils mis � disposition sur ce site.
ARTICLE 3. COOKIES
Afin de r�pondre au mieux � vos besoins, Le PAVILLON CARINA est susceptible d�avoir recours � la technologie des �cookies�.
Le cookie est un petit fichier informatique envoy� par l��diteur d�un site � son internaute, qui contient diverses informations relatives au passage de l�internaute sur le site (pages consult�es, date et heure de la consultation). Il ne peut pas endommager les donn�es pr�sentes sur le micro ordinateur de l�internaute.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour emp�cher l�enregistrement de ces cookies sur votre ordinateur, en d�sactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation.
|